Faculté de Droit de Toulon - Draguignan

Unité de Formation et de Recherche en Droit
Logo UTLN
Faculté de Droit de Toulon - Draguignan
 

Mentions légales

Dernière modif. : 1er décembre 2014 - Imprimer la page Imprimer la page

Informations légales :

Le site http://droit.univ-tln.fr est géré par la faculté de droit de l’Université de Toulon (UTLN)

Contacts :
Université de Toulon
Faculté de Droit
BP 20132 - 83957 LA GARDE Cedex
Téléphone (standard) : 04 94 14 20 00

Directeur de la publication : Président de l’Université du Sud Toulon-Var.
Doyen de la faculté de Droit

La conception éditoriale, le suivi, la maintenance technique et les mises à jour du site http://droit.univ-tln.fr sont assurées par la faculté de Droit en collaboration avec la DSIUN.

- Rédaction : UFR DROIT

- Conception du site : Webmaster

Données personnelles :

Nous sommes amenés à diffuser des informations professionnelles sur le site.
Nous rappelons aux personnes mentionnées sur ce site qu’elles disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, elles doivent s’adresser au cil.

Protection de ces données
- Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu
- Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers
- Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues

Condition générales d’utilisation du site :

Droit d’auteur – Copyright :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Pour tout le site, © UTLN.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est interdite sauf autorisation expresse.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante - par exemple - :
"Université de Toulon : www.univ-tln.fr "

Les droits de reproduction sont réservés.
L’adresse internet du site de l’Université du Sud Toulon-Var doit impérativement figurer dans la référence.
Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter par mail.

Réalisation :

Conception graphique et Développement technique
DSIUN
Université de Toulon
BP 20132 - 83957 LA GARDE Cedex
Email : Webmaster

Système de gestion de contenus

Le site http://droit.univ-tln.fr est réalisé sous SPIP, logiciel libre, distribué sous la licence GNU/GPL.

Hébergement du site

Le site http://droit.univ-tln.fr est hébergé par la DSIUN de l’UTLN.

Crédits photographiques

© UTLN - Services Communication / DSIUN - Faculté de Droit - Yves Colas Photographe

Création de lien

L’établissement de liens vers notre site est autorisé sous réserve de reproduire le titre suivant : « Portail d’offre de formation de l’Université du Sud Toulon-Var » et que la page apparaisse dans une fenêtre entière sous son adresse.
Ainsi, la présentation d’une page contenue dans ce site dans une fenêtre ne lui appartenant pas (par la technique dite du « framing ») et l’insertion d’une image du site dans une page étrangère à l’Université de Toulon (par la technique dite du « in line linking ») sont interdites.

Avertissement :

Publications- Actualités

Les documents diffusés en version électronique sur ce site peuvent avoir fait l’objet de mise à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance. En conséquence, nous vous recommandons d’en vérifier la validité.

Liens

Le site http://droit.univ-tln.fr est susceptible de renvoyer à d’autres sites au moyen de liens ; l’éditeur, l’Université de Toulon, ne saurait être tenu responsable du contenu illicite de ceux-ci.

Statisques
Ce site utilise utilise Google analytics pour l’analyse de la fréquentation du site

En cas d’erreurs

Les documents diffusés en version électronique sur ce site ont fait l’objet de nombreuses relectures de notre part mais peuvent encore contenir des erreurs.
Si vous en constatez, n’hésitez pas à nous le faire savoir en contactant le webmaster.
Nous procéderons immédiatement aux rectifications correspondantes.

 

> Contacts

UFR Droit - Campus de Toulon
35 Av. Alphonse Daudet
83056 Toulon Cedex
Tél. : 04 94 46 75 00
Fax : 04 94 46 75 76

> Plan d'accès au campus de Toulon
UFR Droit - Campus de Draguignan
250, rue J. Aicard
BP 182
83305 Draguignan
Tél. : 04 94 68 63 96

> Plan d'accès au campus de Draguignan
 

> Retrouvez nous sur les réseaux sociaux

Suivez le flux RSS du portail de formations Retrouvez l'Université sur Facebook Retrouvez l'Université sur Flick'R Retrouvez l'Université sur Twitter